MENTIONS LÉGALES

INFORMATION SUR LA SOCIÉTÉ

IRSH
SAS au capital de 40 000 €
RCS de Limoges n° 449 559 806 00038
TVA FR63449559806
11 Rue Philippe Lebon BP 51605 – 87 023 LIMOGES CEDEX 9
TEL : 0 800 58 58 58

Directeur de la publication : Dominique Boulbes

Ce site est hébergé par la société : Hiwit.net
Ce site a été créé par la société : Maetva

DONNÉES PERSONNELLES

En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger une mise à jour ou une suppression des informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour l’exercer, adressez-vous au webmaster à l’adresse e-mail info@terralience.fr. Seule notre entreprise est destinataire des informations que vous lui communiquez.

DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHTS

Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement exprès de la société IRSH est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement. Toute reproduction autorisée devra respecter les trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, la mention source « IRSH » claire et lisible – par exemple : « Ce document provient du site Internet de IRSH. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »

FONCTIONNEMENT ET CONTENU

Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d’être modifié ou mis à jour dans de brefs délais. Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site Internet et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site Internet procéderont donc à toutes vérifications utiles. Les informations disponibles dans ce site Internet sont fournies à titre indicatif, et sont non contractuelles. A ce titre, IRSH ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l’internaute à la suite de la consultation des informations contenues dans ce site Internet.

LIENS

Même si IRSH choisit ses partenaires avec le plus grand soin, IRSH ne pourra en aucun cas être tenu responsable du contenu des sites qui ne lui appartiennent pas et en direction desquels des liens hypertexte peuvent être effectués